Les 30 et 31 mai 2024, se tenait à Alicante le séminaire Innovation et Droit, organisé par la Section internationale de l’ACE. Découvrez en photo, les temps forts et les moments marquants du séminaire
« Performance et résilience » : ces termes ont eu une résonnance particulière à l’occasion de cette 13ème convention de l’ACE Jeunes Avocats qui s’est tenue pour la 5ème fois consécutive sur l’île paradisiaque des Embiez, ces 24 et 25 mai 2024.
Nos élus au CNB : Mandature 2024-2026.
Lors de l’assemblée générale élective du CNB ont été élus la nouvelle gouvernance du bureau le 15 décembre.
L’ACE – Avocats Ensemble vous souhaite une bonne année 2024 !
Les résultats des élections des membres du Conseil national des Barreaux pour la mandature 2024-2026 ont été proclamés et l’ACE – Avocats, Ensemble vous remercie de tout cœur pour l’avoir portée à nouveau première force syndicale représentative des avocats au sein de notre instance nationale, avec 10 sièges aux collèges généraux Paris et national (5 élus pour Paris, 5 au niveau national).
L’ACE appelle l’ensemble des avocates et avocats, croyants, de toutes religions, obédiences et non croyants à rejoindre massivement la grande marche civique contre l’antisémitisme qui aura lieu ce dimanche 12 novembre 2023 entre le palais Bourbon et le palais du Luxembourg, à partir de 15 heures.
Dans son dernier arrêt n°21-20.366, la Cour de Cassation a validé le principe de soumettre à cotisations sociales les dividendes versés par une SELARL à une SPFPL. L’ACE dénonce fermement cette analyse de la Haute Cour qui doit être combattue à plus d’un titre…
L’ACE annonce son soutien absolu au peuple israélien, à celles et ceux victimes du terrorisme et de sa violence inexcusable, à nos consœurs et nos confrères qui se battent pour que le droit existe et soit respecté, et qui malheureusement en pâtissent ou en sont morts dans ce bas monde.
L’analyse de procédure civile d’Emmanuel Raskin, Président national de l’ACE, est à retrouver dans la RLDC n°7358 de juillet-août 2023.
L’ACE soutient le principe de la confidentialité des avis des juristes d’entreprise pour les consultations juridiques qu’ils donnent en interne à leurs organes de direction et à leurs services ainsi que la position équilibrée exprimée par le Barreau de Paris lors du vote de son conseil de l’Ordre du 13 juin 2023.
Après deux ans de concertation, l’ordonnance relative à l’exercice en société des professions libérales réglementées a été présentée par Bruno Le Maire et Olivia Grégoire.
Le nouveau guichet unique, censé simplifier la vie des entreprises dans leurs démarches, a été piraté deux jours après son lancement le 1er janvier, entraînant une série de défaillances.