Ophélie DANTIL
Avocat spécialiste en droit Fiscal
Coprésidente de la commission droit de l’art
Savez vous quel est le point commun entre Hermès, le rappeur américain Travis Scott et Carrefour ? Réponse : Le méta-univers ou métavers
Considérée comme le graal, cette « Oasis » imaginée par un auteur de science-fiction en 1992 est en passe de devenir le nouveau « farwest ». En effet, depuis la pandémie de Covid-19 une demande croissante, d’apprentissage, de travail et de communication avec nos proches a révélé l’intérêt providentiel du métavers.
Depuis, les plus grandes entreprises du secteur de la tech investissent des milliards de dollars dans le développement du metavers, dans l’espoir de repousser les limites entre le monde physique et virtuel.
Voici une petite présentation du Métavers en 3 questions :
1° Qu’est ce que le métavers et pour quoi faire ?
Le métavers est un nouvel espace numérique, parallèle au monde réel et dans lequel les utilisateurs, via un avatar1 ont un accès personnalisé en 3 dimensions pour y mener toutes sortes d’activités quotidiennes telles que jouer à des jeux, faire du shopping, sortir avec des amis dans un café virtuel, travailler entre collègues dans un bureau virtuel et bien plus encore… cela dépendra aussi du comportement futur des utilisateurs.
La révolution qui commence s’agissant du métavers est comparable avec celle déjà très aboutie de l’internet mobile. Comme pour cette dernière, l’usage que nous ferons de cet espace, créera de nouvelles possibilités inimaginables encore à ce jour.
A en croire Mark Zuckerberg, fondateur de Facebook et renommé Meta en 2021, se profile un « monde » dans lequel il sera possible de travailler à distance, visiter des musées virtuels pour découvrir les dernières œuvres d’art, ou rejoindre les autres fans d’un groupe de rock lors d’un concert virtuel, sans se déplacer physiquement.
Le secteur du luxe n’est pas en reste et s’approprie déjà le métavers. Désormais, les avatars des joueurs de League of Legends, animal Crossing et Roblox peuvent arborer une tenue signée Vuitton, Nike ou Adidas ou porter un sac Gucci. Ces vêtements prennent la forme de non-fungible token (NFT), et s’achètent grâce à des crypto-monnaies
Les 45 millions de joueurs de Roblox peuvent faire du shopping dans Nikeland, porter des pièces Tommy Hilfiger ou d’assister à un événement organisé par Ralph Lauren ou à un concert.
Précisons qu’en en cas de revente des objets numériques auxquels sont rattachés un NFT, les marques de luxe ont le droit de toucher une commission à chacune de ces opérations.
D’autre exemples viennent s’ajouter : Casino a pris position sur The Sandbox. Les membres du Club Leader Price y trouveront un jeu spécialement conçu autour du thème de l’alimentation dont les récompenses pourront être utilisées dans le monde réel des magasins et de l’e-commerce. Le groupe songe aussi à monétiser virtuellement ses actifs immobiliers.
2° les technologies sur lesquelles reposent le métavers
Le métavers repose sur des technologies de pointe qui œuvrent pour le développement du monde en 3 Dimension.
1° La Blockchain est une technologie de stockage et de transmission d’informations, sous forme de base de données. Elle peut être partagée simultanément avec tous ses utilisateurs et ne dépend d’aucun organe central. Elle fournit une solution décentralisée et transparente pour la preuve numérique de propriété, la rareté numérique, le transfert de valeur, la gouvernance, l’accessibilité et l’interopérabilité2. Son champ d’application ne se limite donc pas aux cryptomonnaies/ crypto-actifs.
2° La crypto monnaie désigne à la fois une monnaie virtuelle et le système de paiement de pair à pair qui l’accompagne. Il s’agit de monnaies virtuelles sans supports physiques, non régulées par un organe central et dont la valeur n’est pas indexée à une devise légale ou une matière première. Grace aux cryptomonnaies, les utilisateurs peuvent transférer de la valeur tout en travaillant et en socialisant dans le monde numérique 3D.
Par exemple, Casino par le biais de sa filiale immobilière a acheté un terrain sur The sandbox, l’un des principaux opérateurs du nouvel univers. Son objectif affiché est « de créer de la valeur avec ces nouveaux actifs virtuels comme nous le faisons avec nos actifs réels ».
3° La réalité augmentée utilise des éléments visuels numériques et des caractères pour transformer le monde réel. Tous les smartphones ou appareils numériques dotés d’une caméra offrent aux utilisateurs la visualisation de leur environnement à l’aide de visuels numériques interactifs.
4° La réalité virtuelle est une technologie informatique qui permet de créer un environnement artificiel dans lequel l’utilisateur évolue et interagit grâce à des logiciels. Elle peut générer des effets audio, visuels, haptiques, et même olfactifs, stimulant chacun des 5 sens. Elle permet de vivre une immersion, seul ou à plusieurs, dans un univers totalement numérique, reproduisant notre environnement réel sur-mesure ou inventé de toute pièce.
5° L’intelligence artificielle est un processus d’imitation de l’intelligence humaine qui repose sur la création et l’application d’algorithmes exécutés dans un environnement informatique dynamique. Elle permet à des ordinateurs de penser et d’agir comme des êtres humains. C’est grâce à L’intelligence artificielle que les utilisateurs peuvent avoir leurs avatars dans les métavers. Elle peut également être utilisée pour créer différentes expressions faciales, coiffures, vêtements et caractéristiques afin d’améliorer les humains numériques.
6° La reconstruction 3D cette technologie n’est pas nouvelle, mais son utilisation s’est accrue pendant la pandémie, notamment dans le secteur de l’immobilier, avec des visites d’appartement sur écran. L’un des défis du métavers est de créer un environnement numérique qui semble aussi proche que possible de notre monde réel. Grâce à la reconstruction 3D, il peut créer des espaces réalistes et naturels.
7° Le concept d’Internet des objets (IoT) est un système qui prend tout ce qui se trouve dans notre monde physique et les connecte à Internet par le biais de capteurs. Ces appareils, une fois connectés à Internet portent un identifiant unique et ont la possibilité d’envoyer ou de recevoir des informations automatiquement.
Dans le métavers l’IoT permet de collecter et de fournir des données à partir du monde physique. Cela augmente la précision des représentations numériques. Cela permet de créer des simulations en temps réel dans le métavers. Pour optimiser davantage l’environnement du métavers, l’IoT pourrait également utiliser l’IA et l’apprentissage automatique pour gérer les données qu’il collecte.
3° Faut-il légiférer le métavers ?
Difficile voire impossible de légiférer à ce stade.
D’ailleurs, quelle loi appliquer dans un espace non terrestre ? et comment réguler à l’avance un champ économique naissant sans freiner cette innovation.
En effet, les utilisateurs du métavers sont représentés sous forme d’avatars dont la personnalité juridique ne peut leur être reconnue puisqu’ils ne disposent d’aucune autonomie réelle.
Dans ces conditions, comment traiter l’usurpation d’identité d’un autre avatar, les vols, les violences, les vol de données personnelles des utilisateurs, ou encore les nouvelles formes d’escroqueries et de fraudes qui pourraient naître de ce nouveau concept virtuel ?
Le monde Virtuel tel qu’envisagé par Mark Zuckerberg ne prend bien évidemment pas en compte toutes ces éventuelles dérives.
Pourtant, d’ores et déjà, des litiges liés à la propriété intellectuelle s’annoncent, à l’instar d’ Hermes qui a porté devant la justice américaine son différend avec l’artiste américain, Mason Rothschild. Ce dernier s’étant inspiré de ses sacs Birkin pour créer et vendre pour l’équivalent de quelques milliers d’euros, dans le monde virtuel des objets numériques (NFT) représentant des sacs en fourrure appelés « Métabirkins ».
Il faut s’attendre à ce que l’espace interactif et immersif du métavers se traduise par des échanges entre utilisateurs. La transparence et la traçabilité des opérations doivent être garanties afin de résoudre les litiges relatifs aux propriétaires des œuvres créées dans le métavers.
Ne parlons pas du droit fiscal et du droit des successions : impôt sur le revenu ? plus-values sur les cessions, héritages….
Même à ce stade naissant du métavers, ces débats et ces enjeux juridiques ne sont pas si théoriques que cela
En tant que juristes nous devons rester plus que jamais « connectés » à l’évolution du Métavers, il est d’ailleurs plus que probable que d’ici une dizaine d’années nos cabinets disposeront d’établissements secondaires dans le Métavers.
- Personnage virtuel que l’utilisateur d’un ordinateur choisit pour le représenter graphiquement, dans un jeu électronique ou dans un lieu virtuel de rencontre.
- Possibilité de communication entre deux ou plusieurs systèmes, appareils ou éléments informatiques.