Par Stéphanie GIBAUD
Première lanceuse d’alerte reconnue officiellement par le Défenseur des Droits
De 2007 à 2014, je pensais mon cas isolé. Jamais je n’avais entendu le mot ‘lanceur d’alerte’. Je portais alors une histoire longue de sept années qui m’avait coûté ma santé, m’avait traînée en justice, m’avait amenée à rencontrer Inspection du Travail, Médecine du Travail, Douanes Judiciaires, Brigade de la Répression à la Personne, Syndicats, Associations, Media et m’avait surtout ouvert en grand la porte du chômage puis celle de la précarité.
Ida de Chavagnac fut la première personne à m’avoir contactée lorsque mon ouvrage « La femme qui en savait vraiment trop » fut publié en février 2014. En m’expliquant qu’elle avait refusé, tout comme moi, de se soumettre à des pratiques illicites, cette cadre me confirmait avec ses propres mots et via son expérience douloureuse que l’éthique dans le secteur de la finance n’était pas une qualité qui permet d’y faire carrière. Cette analyste bancaire a été licenciée pour faute par le Crédit Agricole après qu’elle eut alerté ses dirigeants sur des dérives déontologiques liées à la politique de prise de risques. Sept années plus tard, la cour d’appel de Versailles a (enfin !) confirmé la nullité de son licenciement. Ravie de se voir enfin reconnue dans ses droits, l’ex-cadre de la ‘banque verte’ partage la même alerte sur la justice, me confiant qu’au tribunal des prudhommes, les employeurs ne risquent pas grand-chose : s’ils sont condamnés, les indemnités sont ‘forfaitées’, leur réputation n’est pas écornée. Mais le système est cynique puisqu’au pénal, les alertes sont souvent enterrées, les dossiers classés sans suite, les infractions non reconnues car difficilement caractérisées etc. Tant que les diri- geants et les banquiers corrompus ne terminent pas en prison, les fraudes perdureront. Les banques et les banquiers n’en ont que faire des amendes !
Fort avec les faibles et faible avec les forts, le système semble être un vaste délit de concussion soutenu par une bande organisée qui s’assure que les petits fraudeurs fiscaux soient stigmatisés et se démènent en justice et / ou avec Bercy tandis que les bandits de grand chemin courent toujours. Avec les dossiers que nous avons portés depuis toutes ces années, la justice française a montré que l’industrie financière n’avait pas grand-chose à craindre malgré une volonté affichée et les lois votées par nos hommes politiques. A quoi servent donc nos alertes puisque l’intérêt général n’est pas défendu ?
Deux banques, deux femmes françaises : serions-nous deux cas isolés ?
Dans les mois qui ont suivi ma rencontre avec Ida de Chavagnac, j’ai été invitée à une table ronde se te- nant dans un salon de l’Assemblée Nationale. Frédéric Pierucci s’est présenté à moi après les échanges avec les participants. Il me confirmait alors que l’éthique au sein de l’industrie n’était pas non plus sa caractéristique première. Si nos trois histoires sont très différentes dans les faits, elles sont semblables en un point : nos dirigeants savaient, nos directions juridiques – nos directeurs “Legal & Compliance” – également. Chacun s’est tu, préférant fermer les yeux sur des dysfonctionnements gravissimes, pensant ainsi préserver sa carrière, le développement de ses affaires, imaginant être à l’abri de scandales, se figu- rant protéger sa propre réputation et celle des entre- prises dont nous étions issus.
Nos parcours ont prouvé que quelque chose ne tourne décidément pas rond chez les décideurs français, qu’ils soient politiques, économiques, financiers, médiatiques ou qu’ils soient issus de la haute fonction publique : La France, pays des droits de l’homme, a refusé les demandes d’asile d’Edward Snowden et de Julian Assange sans avancer de raison valable. Alors que l’éthique devrait être au centre des décisions prises par nos représentants politiques au plus haut niveau, le signal envoyé aux citoyens fran- çais a été et continue d’être d’un niveau d’hypocrisie et de négligence extrêmes alors qu’il s’agit dans les dossiers de Snowden et d’Assange d’informations concernant l’écoute de nos trois derniers Présidents par une puissance étrangère, qui plus est qualifiée d’amie, d’alliée. Comment expliquer alors que les dirigeants de notre pays annoncent souhaiter protéger les lanceurs d’alerte tout en refusant asile et protection à ces deux hommes en France, qui rayonne – ou rayonnait ? – de par le monde par son esprit de liberté et son humanisme, réputée pour accueillir sur son sol des personnes persécutées, des réfugiés politiques ? Car les dossiers portés par l’Australien et l’Américain sont bien des dossiers politiques, qui touchent tous les pans de notre économie.
La loi, les lois
Des lois de lutte contre la corruption et concernant la protection de lanceurs d’alerte ont été votées, elles ont été très médiatisées et n’ont, jusqu’à preuve du contraire, pas servi à protéger celles et ceux qui auraient dû être reconnus, soutenus, encouragés, dédommagés – à quelques exceptions près. Il m’a personnellement été rétorqué que les lois n’étaient pas rétroactives ou que je n’étais pas lanceur d’alerte mais un témoin utilisé dans un dossier. C’est complètement faux puisqu’en 2018, le Tribunal Administratif a reconnu mon travail auprès des Douanes Judiciaires en m’attribuant le statut de « Collaborateur Occasionnel du Service Public ».
Le rôle du Défenseur des Droits a été renforcé par la loi Sapin III (ou loi Waserman), entrait en application le 1er septembre. Cette décision permettra-t-elle de combler enfin tous ces manques, manquements, délais, rétroactivité etc. ? Je serai l’une des premières personnes directement concernées à le savoir puisque le Défenseur des Droits a officiellement délivré la semaine dernière un avis informant que j’étais reconnue lanceuse d’alerte au sens de la loi Sapin II. A ma connaissance, c’est la première fois que le DDD délivre un avis sur la qualité de lanceur d’alerte depuis que loi Waserman (loi du 21 mars 2022) permet cette possibilité (avis n° LA 2022-01). En attendant, je ne peux qu’être d’accord avec la célèbre phrase d’Ed- ward Snowden : “Lorsque dénoncer un délit est traité comme si vous commettiez un délit, c’est que vous êtes dirigé par des criminels”.
À croire que la France serait le pays des affaires quand on lit le nombre de dossiers compromettants aux-quels de nombreux élus et personnalités publiques seraient liés : prise illégale d’intérêts, malversations, phobie administrative, oublis dans les déclarations de patrimoine, enrichissement personnel, optimisa- tion et évasion fiscales, emplois fictifs… La liste est interminable et cache aux citoyens le sens véritable de ces dossiers puisque le mot “corruption” n’est que très peu (voire jamais) employé par les media. Toutes ces affaires prouvent des manquements flagrants à l’éthique et un irrespect effrayant des règles de la vie au sein de la communauté. Ces attitudes ont perduré uniquement parce-que les sanctions sont dérisoires, il suffit de lire la condamnation de l’ex-patron du MEDEF, le baron Seillière pour s’apercevoir que les peines et amendes ne sont pas dissuasives.
En entreprise, j’ai pu moi-même constater que les valeurs sont clairement inversées. Dans le secteur privé, l’omerta est la règle, la peur est de mise. Ne pas dénoncer, ne pas parler, revient à ne pas être inquiété mais équivaut toutefois bien évidemment à cautionner les dérives et les fraudes. La menace du chômage pesant lourd dans les décisions des citoyens, beaucoup préfèrent garder leur emploi voire bénéficier potentiellement de promotion(s) contre l’obtention de leur silence. Nos dirigeants politiques répètent depuis plus de vingt années qu’ils luttent contre la corruption mais nous lanceurs d’alerte du secteur privé pouvons attester que le courage dont nous avons fait preuve n’est pas une valeur reconnue par les représentants de la République. L’avocat Eric Dupond-Moretti avait déclaré chez BFM TV en 2017 que « ne pas dénoncer un crime est un délit ». C’est probablement juste, mais celui qui est ensuite devenu notre Ministre de la Justice aurait pu ajouter que lorsque l’on dénonce, on s’expose à devenir un non-citoyen. Qui comprend de quel côté il faut alors se trouver pour être protégés ?
Le dossier de Yasmine Motarjemi ne contribue pas à donner une meilleure image de notre Suisse voisine et de la justice du pays qui se revendique être « neutre » à l’international. Comment est-il possible que dans ce petit pays, qui abrite le siège des ONG internationales et ceux d’un nombre incalculable de multinationales, les media parlent à peine des dysfonctionnements en matière de sécurité alimentaire dénoncé par celle qui fut ‘Directeur de la Sécurité des Aliments’ de Nestlé, l’un des plus grands groupes mondiaux ? Comment la justice suisse peut-elle reconnaître le harcèlement subi par cette cadre sans l’indemniser comme elle devrait l’être des pertes financières de ses quinze années de combat ? Ne serait-ce pas pour faire de Madame Motarjemi un ‘épouvantail’ (comme moi ici en France) afin que personne ne suive la voie de l’éthique ? Comment la Suisse peut-elle oser traiter Rudolf Elmer, l’ancien collaborateur de la banque Julius Baer, comme un autre ‘épouvantail’ – en le trai- tant comme s’il était un terroriste, selon les propres mots du lanceur d’alerte ? Pourquoi Rudolf Elmer a t’il été incarcéré, tout comme mon ex-collègue Pierre Condamin-Gerbier qui avait témoigné auprès de la justice française dans le dossier de la banque Reyl ? Son audition au Sénat est ‘renversante’, son enregistrement est une vidéo choc qui aurait dû faire le tour du web et des ‘media mainstream’. Hélas, il n’en est rien : quelle autre stratégie que museler, réprimer, faire peur ?
Pourquoi les personnes malhonnêtes et corrompues sont-elles mieux traitées que les collaborateurs ayant fait preuve d’intégrité ? Pourquoi sommes-nous plus lourdement condamnés que les fraudeurs ? Considérés comme des victimes, les lanceurs d’alerte voient leurs dommages et intérêts tellement peu élevés qu’ils n’en sont que plus méprisants (voire les indemnités lorsqu’un harcèlement est reconnu par le Tribunal des Prudhommes par exemple ou dans un domaine différent les indemnités des victimes et familles des victimes du Mediator, de Orange – France Telecom etc.).
Les droits de l’homme et l’humanisme ne sont plus
La liberté d’expression étant au cœur de notre Constitution, elle représente une partie des valeurs de la France à l’international. Le traitement des vigies citoyennes que sont les lanceurs d’alerte est à géométrie variable : certains lanceurs d’alerte ont été ultra-médiatisés lorsqu’ils sont allés vers des journalistes ; d’autres ont été complètement oubliés par les media. Certains lanceurs d’alerte doivent-ils être “détruits” car considérés comme dangereux ? Peut- être ces journalistes devraient-ils se rappeler leurs obligations quant à la déontologie imposée par leur métier et initiée par la Charte de Munich : le devoir de protéger ses sources permet notamment de faire preuve d’humanisme ; les risques liés aux dénoncia- tions aussi sensibles que celles que nous avons faites sont réels.
Dans un pays en quête de sens au sein de ce monde globalisé en pleine mutation, nous sommes nombreux à nous demander ce que nous laisserons aux générations futures. Entre autres grâce aux acteurs du web et aux actions de Wikileaks, nous savons tous aujourd’hui que plus un seul secret ne peut être caché. La transparence est de mise, elle concerne chacun d’entre nous ; cela inclut également ceux qui pensaient vivre cachés et protégés par l’entre-soi.
À force de constamment entretenir l’image du pays des droits de l’Homme qui ne respecte pas les droits de l’Homme, la France passe pour un pays d’im- béciles. Les décisions stupides et non-éthiques en- gendrent des conséquences géopolitiques. Plus la démocratie s’affaiblit, plus notre pays perd de son influence. Notre crédibilité à rassurer nos partenaires, y compris économiques, s’affaiblit à l’international. Le fait que j’ai pu porter par mon livre les actions de citoyens qui veulent aider à lutter contre la corruption et à faire appliquer le droit, contribue à la sécurité nationale que tous les corrompus ont mis à dé- faut face à nos concurrents, qu’ils soient par exemple chinois, américains ou encore russes.
Montrer la voie : Etre honnête sans en avoir peur
A l’été 2022, j’affirme qu’il vaut mieux mieux être fraudeur fiscal, comme M. Seillière ou M. Cahuzac, banquier UBS condamné que Stéphanie Gibaud. Qui peut contester ces faits ? L’ex-ministre fraudeur fiscal est médecin en Corse alors que je survis des minima sociaux depuis juillet 2014 ! J’entame donc une neuvième année de honte, de survie avec quelques quatre cents euros mensuels. Il n’y a pourtant qu’une vérité : la banque UBS a été condamnée ainsi que certains de ses dirigeants et clients. Comment ont-ils pu frauder, qui a pu les y aider ? Qui était informé ? Qui a fermé les yeux ?
Comment continuer à croire que la démocratie dans laquelle nous vivons est dirigée par des hommes et des femmes qui œuvrent dans l’intérêt général ? Avec quelles valeurs continuer à élever nos enfants face à tant d’injustice, dans un pays où un nombre impressionnant de responsables ferme les yeux sur des dossiers majeurs qui génèrent de plus en plus de corruption, de violence, de précarité ?
A notre époque, les lanceurs d’alerte jouent tout simplement le rôle de celui que devraient avoir les auditeurs, responsables de la conformité, responsables juridiques ou dirigeants d’entreprises. Ils jouent aussi le rôle de journalistes d’investigation puisqu’ils vont au contact de l’information pour la comprendre, la décrypter. Les journalistes, qui sont les premiers à alerter, trouvent des sources fiables et très bien infor- mées auprès de ceux qu’ils nomment “insiders”.
Les actions des lanceurs d’alerte permettent de contribuer à la transparence et à l’éthique que chaque administration et chaque entreprise se doivent d’avoir vis-à-vis de leurs clients, usagers ou encore contribuables.
Les enjeux de l’alerte : chacun est concerné par les dysfonctionnements touchant à l’intérêt général
Il s’agit ici de redonner du sens à nos vies et à celles des générations futures. Il est question à la fois de la responsabilité individuelle des collaborateurs et des fonctionnaires mais aussi de responsabilité collective. Comment accepter que des entreprises vendent des produits ou des services qui ne sont pas bons pour leurs clients ? Si beaucoup ne sont pas senti concernés par certains types de dérives, notamment de l’industrie financière, ils le seront de facto pour d’autres produits puisque nous savons aujourd’hui que toutes les industries et administrations sont concernées.
Julian Assange n’aurait pas été enfermé sept années au sein de l’Ambassade de l’Equateur à Londres puis incarcéré depuis plus de trois années s’il ne disait pas la vérité. La lanceuse d’alerte Ida de Chavagnac n’aurait pas été licenciée, pas plus que moi si nous n’avions pas osé nous lever face à des actes délictueux. Dans mon cas précis, il est clair que ma précarité n’est pas légale : l’État Français ne respecte pas les règles en matière de protection des lanceurs d’alerte ni les directives et recommandations européennes concernant la lutte contre la pauvreté, l’exclusion sociale et les discriminations sur la base de l’article 19, les articles 145 à 150 et articles 151 à 161 du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne (traité FUE).
Il est important de comprendre que le combat n’est pas contre l’entreprise X ou l’administration Y. Nos affaires le prouvent : nos élus et nos gouvernements permettent ce type de dérives, voire les incitent car ils en profitent directement. Un élu me confiait par exemple être témoin du fait que certains lobbies préparent et rédigent eux- mêmes les projets de loi. Une députée a récemment tenu les mêmes propos sur France Inter. Un autre exemple : nous avons tous en- tendu le Commissaire européen Pierre Moscovici déclarer début 2018 (avant d’être obligé de se reprendre à cause du tollé suscité) qu’il n’y avait plus de paradis fiscaux en Europe alors que les scandales financiers montrent la responsabilité de certains Etats, notamment le Luxembourg, les Pays-Bas, Chypre, Malte ou encore l’Irlande. Tous les mensonges de ces pseu- do-élites semblent permis, nous rappelant tristement les paroles de la chanson18 de Daniel Balavoine : « Les lois ne font plus les hommes mais quelques hommes font la loi ».
Redevenir une puissance inspirante grâce à l’éthique
Que coûterait-il à la France d’accueillir et de protéger Snowden et Assange ? Pourquoi continuer à refuser d’appliquer la loi à celles et ceux qui ont été les premiers à démontrer il y a plus de dix années des dysfonctionnements qui ont emporté les économies de notre pays et ont participé au désert industriel de nos territoires ? Il n’en coûterait rien, bien au contraire : la France aurait tout à gagner en valorisant les citoyens intègres, compétents et courageux plutôt que subir des révélations la décrivant comme étant la protectrice de sanguinaires. Accueillir des Justes renforcerait notre image, nous donnerait de la crédibilité et renforcerait la cohésion nationale. Que font les stratèges ? N’y a t-il que des services spéciaux capables de couvrir des criminels exilés ? Les visionnaires ont-ils été sacrifiés par les carriéristes sur l’autel du conformisme et de la politique à la petite semaine ? Les premiers anticipent pour défendre nos intérêts alors que le carriérisme crasse condamne notre pays.
Notre pays, qui joue un rôle dans le concert des na- tions, pourra redorer son blason grâce à ses valeurs d’humanisme et sa liberté d’expression. Elle marquera de nouveau l’histoire lorsque les lois seront de nouveau appliquées à tous.
Suite au jugement du Tribunal Administratif de Montreuil rendu début juillet 2022, quelle indemnisation juste et équitable m’octroiera Bercy alors que l’administration s’est refusée jusqu’ici à m’accorder le moindre centime pour le travail que j’ai rendu au service de la nation ? Alors que le Défenseur des Droits m’a officiellement reconnue lanceuse d’alerte la semaine dernière, Bercy faisait de son côté appel de la décision du Tribunal Administratif…
La France a une carte à jouer avec l’éthique de ses entreprises : enjeux de la survie et avenir de nos sociétés, épanouissement des collaborateurs, bien-être des citoyens et belle image du pays tout entier puisqu’il s’agit à la fois de respect des droits de l’Homme, du respect du droit pénal et des valeurs de la République.
La culture du mensonge fait face aux notions de transparence, de confiance, de vérité, de respect des lois. Elle se trouve confrontée à un état d’esprit de citoyens ayant des valeurs de résilience, des convictions profondes qui lui sont complètement inconnues.
Les lanceurs d’alerte ne sont pas les ennemis de l’entreprise mais de véritables alliés des dirigeants : ensemble, ils peuvent mûrir une réflexion facilitant notre développement (marchés émergents, donner du sens aux jeunes générations, positionnement face à la concurrence…). Cette collaboration influencera un nouveau modèle. La valeur stratégique des lan- ceurs d’alerte en entreprise décuplera les capacités aujourd’hui très limitées par le prisme de supériorité de « caste ». Nous lanceurs d’alerte avons permis des avancées législatives et un éveil des consciences. Ces compétences nous rendent aujourd’hui indis- pensables dans un monde qui va devenir résilient à plus ou moins long terme, avec la relocalisation des productions et la nécessité de répondre à la demande des citoyens en matière de transparence. Nous serons donc capables d’assurer un modèle pour le bien de tous. La neutralité n’est pas une option : ceux qui ne comprennent pas les enjeux et défis climatiques, technologiques, industriels, médiatiques seront voués à disparaître. Le médiocre n’aura plus le droit de cité.
Défendre l’éthique au sein du monde professionnel avec un management bon, de qualité pour une bonne gouvernance des entreprises est le prochain challenge. A quand des lanceurs d’alerte au sein des Comités de Direction, des Directoires ?
En tant que soutien de Julian Assange, ayant moi-même eu à subir la désillusion démocratique, je me souviens que l’ex-policier du GSPR Alexandre Boisson m’avait appris que l’avenir se dessinera entre les écrits du Procureur Eric de Montgolfier et de Zbigniew Brzezinski, l’un des pères du Bilderberg. Le Procureur a tout à fait raison, il existe effectivement une morale pour les aigles, une autre pour les pigeons. Quant au réveil politique des masses redouté par Brzezinski, il sera terrible pour les bergers qui criaient trop au loup, misaient sur les chiens de garde… Ils ont enragé certains membres de leurs troupeaux : à plusieurs, les moutons enragés seront plus redoutables que le fameux loup auquel ils ne croient plus. Les chiens de garde ne seront pas assez nom- breux pour faire face à une déferlante.
Il est vrai que sur un temps court, nous avons individuellement perdu des années de vie qui ne reviendront jamais mais nous gagnerons à terme, c’est certain. Ainsi que nous l’avait appris la morale de la fable « Le lièvre et la tortue » de Jean de la Fontaine : « rien ne sert de courir, il faut partir à point ».